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Marques déposées par monsieur BERNARD Jean Noël
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PHILIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIANE
Mr BERNARD Jean Noël

Numéro de dépôt :
1617603
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
09/05/2000
PHILIANE de BERNARD Jean Noël

Présentation de la marque PHILIANE

Déposée le 9 mai 1990 par monsieur BERNARD Jean Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « PHILIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERNARD Jean Noël domicilié(e) la Chetrellière SALIGNY, 85170 BELLEVILLE SUR VIE - France.

La marque PHILIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIANE est expirée depuis le 9 mai 2000.

BERNARD Jean Noël a également déposé les autres marques suivantes : STUD IN , Aptical


Mr BERNARD Jean Noël - la Chetrellière SALIGNY, 85170 BELLEVILLE SUR VIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques